La rentrée 2016 des Sénateurs

Sénat

Le mardi 27 septembre 2016, les membres de la chambre haute ont repris le chemin de l’hémicycle. La rentrée des Sénateurs au palais du Luxembourg est chargée du fait de l’actualité et des différents projets et propositions de loi qu’il leur faudra examiner.

Cette première semaine de reprise a consisté en une session extraordinaire dont les textes principaux furent l’examen du projet de loi pour la modernisation de la justice pour le XXIème Siècle mais également celui des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une République numérique.

En ce qui concerne les propositions de loi, les Sénateurs se sont prononcés sur le texte relatif à l’exercice, par la Croix-Rouge française, de sa mission statutaire de l’établissement des liens familiaux ainsi que sur la proposition visant à renforcer la liberté, l’indépendance et le pluralisme des médias.

Une session ordinaire chargée

La session ordinaire du Sénat a débuté, quant à elle, au début du mois d’octobre. Le premier texte a être examiné par les Sénateurs est le projet de loi égalité et citoyenneté.

Parmi les grands textes qui vont être examinés par la chambre haute sous sa forme actuelle, il est possible de citer les textes suivants :

Photographie des Sénateurs siégeant actuellement à la haute assemblée

Photographie des Sénateurs siégeant actuellement au Sénat

image_pdf
Print Friendly