Le Sénat adopte le projet de loi sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

  • 27 janvier 2016
  • Par le bureau du Senateur

Capture d’écran 2016-01-28 à 10.26.33.pngLe mardi 26 janvier 2015, le Sénat a adopté le projet de loi sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Sur un total de 295 suffrages exprimés, la Haute Assemblée a voté largement en faveur de ce texte avec 263 voix pour.

Les amendements du Sénateur CORNANO ont permis, entre autres, de préciser les dispositions du Titre IV, relatif à « l’accès aux ressources génétiques et partage juste et équitable des avantages » et tout particulièrement l’article 18 du projet de loi.

Les objectifs de ces amendements sont d’allier préservation, restauration et valorisation de la biodiversité, à la création d’emploi, que ce soit en termes de sensibilisation ou d’utilisation durable de la richesse qu’elle constitue, tout particulièrement dans les Outre-mer. Par ailleurs, une réelle prise en compte des particularités des territoires ultramarins aura lieu de manière proportionnelle en ce qui concerne la redistribution des avantages financiers.

On notera par ailleurs la collaboration des équipes du sénateur avec plusieurs experts guadeloupéens, que ce soit par exemple plusieurs chercheurs du centre d’analyse géopolitique et internationale (CAGI), ou encore avec l’Inra Guadeloupe et le Dr Henry Joseph.

jacques-cornano-pjl-biodiversitéVous pourrez retrouver l’ensemble de des amendements du Sénateur CORNANO ci-dessous :

Amendement n°254 rect. ; Amendement n°255 rect. ; Amendement n°256 rect. ; Amendement n°257 rect. ; Amendement n°258 rect. ; Amendement n°280 rect. .

Par ailleurs, le Sénateur de la Guadeloupe a co-signé 13 autres amendements, ces derniers allant tous dans le sens d’une réelle prise en compte et mise en avant du potentiel des Outre-mer en termes de biodiversité et de paysages. Il s’agit des amendements suivants :

Amendement n°219 rect. ; Amendement n°220 rect. Amendement n°270 rect. ; Amendement n°271 rect. bis ; Amendement n°273 rect. ; Amendement n°276 rect. bis ; Amendement n°278 rect. ; Amendement n°280 rect. ; Amendement n°284 rect. ; Amendement n°290 rect. ;Amendement n°291 rect. ; Amendement n°295 rect. ; Amendement n°388 rect. ; Amendement n°395 rect. bis.

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